Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Bastide Maçonnerie, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 40 000 €.

• Siège social : 42 rue des Fontaines, 31000 Toulouse
• SIRET : 812 456 789 00027
• RCS Toulouse : 812 456 789
• TVA intracommunautaire : FR 42 812456789
• Téléphone : 05 61 23 84 76
• Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Frédéric Vaissière, en sa qualité de gérant de la société Bastide Maçonnerie.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital social de 50 000 000 €, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, mise en page, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Bastide Maçonnerie, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Garanties et normes du bâtiment

Bastide Maçonnerie est couverte par une assurance responsabilité civile décennale au titre de l'article 1792 du Code civil, ainsi que par la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6). L'entreprise est titulaire de la qualification RGE Qualibat et réalise l'ensemble de ses ouvrages dans le respect des Documents Techniques Unifiés (DTU) en vigueur.

6. Loi applicable & juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Toulouse.